Contrat de
location d'un box pour cheval
Entre les
soussignés :
[Monsieur/Madame]
[Nom & Prénom]
Résidant au
[adresse]
Si le bailleur est une personne morale, mettez la raison sociale et
adresse du siège. Le cas échéant, indiquez le nom de son
représentant et précisez la date de son habilitation ainsi que les
nom et prénom du responsable qui l'a habilité.
Ci-après dénommé
« le Bailleur »
Et :
[Monsieur/Madame]
[Nom & Prénom]
Résidant au
[adresse]
Ci-après dénommé
« le Preneur »
Il a été
arrêté et convenu ce qui suit :
Titre premier : objet du présent contrat,
caractéristiques du bien loué et montant du loyer
Le Bailleur loue
au Preneur [un box / une stalle / une prairie]
situé(e) à [adresse
précise] et destiné au logement de son cheval.
Au choix selon le cas :
Ce box a les
dimensions suivantes [longueur, largeur,
surface et hauteur du box loué]. Ses murs sont construits en
[bois / pierres / briques / etc.] et sa
toiture en [ardoise / tuile / etc.].
Cette prairie a les dimensions
suivantes [longueur, largeur et surface de la
prairie louée].
Le Preneur
s'engage à payer un loyer mensuel d'un montant de [x] €.
Ce loyer devra être payé d'avance le premier de chaque mois. Le
montant sera révisé chaque année en fonction de l'évolution de
l'indice des prix à la consommation.
Titre deux : dispositions sanitaires
Le Preneur devra
fournir les certificats attestant que toutes les vaccinations du
cheval sont à jour. Ces certificats devront être présentés aux
services chargés de procéder à un contrôle sanitaire.
D'autre part,
le Preneur devra faire vermifuger son cheval au moins deux fois par
an en même temps que les autres chevaux présents dans le domaine.
Le cheval devra également être régulièrement paré ou ferré
selon la préférence du Preneur et aux frais de celui-ci.
En outre, le
Preneur sera tenu de prendre en charge tous les frais résultant de
l'intervention d'un vétérinaire en cas d'accident ou de
maladie dont son cheval serait victime.
Enfin, il doit
souscrire une assurance destinée à couvrir sa responsabilité
civile dans le cas où son cheval causerait des dégâts dans le
local à louer ou dans les installations mises à la disposition des
cavaliers par le Bailleur. Il devra fournir une attestation
certifiant la souscription de cette assurance avant le début de
l'exécution du présent contrat.
Titre trois : installations mises à la
disposition du Preneur et des autres cavaliers
Le Bailleur met à
la disposition du Preneur et des autres cavaliers [une
carrière de sable / un manège / des installations pour
l'entraînement des chevaux / une sellerie / etc.].
Le domaine est
ouvert au Preneur de [x] h à [x] h
du [jour] à [jour]
et de [x] h à [x] h
du [jour] à [jour].
Les équipements
sont accessibles et utilisables de [x] h
à [x] h du [jour]
à [jour] et de [x] h
à [x] h du [jour]
à [jour].
Le Preneur est
tenu de fermer les portes et d'éteindre tous les éclairages
lorsqu'il quitte le site.
Le Preneur et les
autres cavaliers sont responsables de toute dégradation que
subiraient ces équipements. Ils doivent les maintenir dans un état
de propreté satisfaisant.
Les cavaliers
doivent s'organiser entre eux pour l'approvisionnement en
nourriture et en boissons destinées à leurs chevaux et à
eux-mêmes.
Titre quatre : durée du présent contrat
Si contrat à durée déterminée :
Le présent
contrat est conclu pour une durée déterminée. Son exécution
commencera le [date] et se terminera le
[date].
Si contrat à durée déterminée :
Le présent
contrat est conclu pour une durée indéterminée à partir du [date
du début de la location]. Il sera renouvelé chaque année
par tacite reconduction. Il pourra être résilié à la demande du
Bailleur ou du Preneur sous réserve du respect d'un préavis de
[x] mois.
Titre cinq : dépôt de garantie
Le Preneur devra
verser au Bailleur un dépôt de garantie d'un montant de [x] €
avant le début de l'exécution du présent contrat. Le Bailleur
s'engage à le lui restituer dans le mois qui suit l'arrêt de
ses relations avec le Preneur.
Titre six : cession du présent contrat et
sous-location
Le Preneur pourra
céder les droits résultant du présent contrat ou sous-louer le
local loué avec l'autorisation écrite du Bailleur. Il devra
préalablement lui indiquer les coordonnées de la personne au profit
de laquelle il envisage de faire la cession ou la sous-location.
Cette personne sera tenue de fournir tous les documents désignés au
titre deux du présent contrat.
Titre sept : clause résolutoire
En cas de
non-respect des engagements du Bailleur ou du Preneur, le présent
contrat [pourra être résilié à la demande
de l'une des parties / sera résilié de plein droit].
Titre huit : litiges et contestations
Tout litige qui
surviendrait à l'occasion de l'exécution du présent contrat
relèverait de la compétence exclusive des tribunaux dans le ressort
desquels se trouve le bien loué.
Fait à [Ville]
en deux exemplaires le [date]
Le Bailleur Le
Preneur
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[Nom du
signataire]
[Nom
de la Société]
[Signature
précédée de la mention manuscrite « lu et approuvé »]
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[Nom
du signataire]
[Signature
précédée de la mention manuscrite « lu et approuvé »]
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